Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Artesio est une structure privée chargée de développer et de promouvoir des activités et des projets artistiques initiés par son propriétaire, Monsieur Philippe Marchal.
Le secrétariat de Artesio est situé Rue Defacqz, n° 152 à (B) 1060 – Bruxelles.
Téléphone : (+32) 0470 57 40 62 – Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le site internet www.artesio.org est également la propriété de Monsieur Philippe Marchal qui en assume la responsabilité éditoriale.  Il est en outre le détenteur du DNS artesio.org.  La maintenance technique du site internet est assurée en interne.  Le site internet est hébergé sur les serveurs de la société OVH à Roubaix (France).

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site internet (textes, photos, bases de données, images, sons, vidéos, …) relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.  Toute copie, duplication, traduction, diffusion ou adaptation, partielle ou totale, du site internet est interdite, sauf autorisation du propriétaire du site internet.  Toute utilisation non autorisée du contenu du site internet constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles ou pénales.

Nom et logo

Le nom Artesio et le logo sont la propriété de Monsieur Philippe Marchal et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.  Sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire, l’utilisation et l’appellation Artesio et de son logo est interdite.  Toute utilisation non autorisée du nom et/ou du logo constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et pénales.

Contenu du site internet

Le propriétaire du site internet apporte le plus grand soin à la rédaction des informations diffusées sur le site internet et à la mise à jour de celles-ci.  Il n’est jamais exclu qu’une information ne soit plus conforme à la réalité.  Merci pour votre compréhension à cet égard.  Le propriétaire du site ne donne aucune garantie quant à la sécurité du site internet ni quant à d’éventuels virus ou tentatives d’intrusions frauduleuses par connexion internet.  Le visiteur du site est parfaitement conscient du fait que l’usage d’internet entraîne certains risques.  Au cas où des liens seraient créés vers d’autres sites internet au départ du site www.artesio.org, le propriétaire du site www.artesio.org ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces autres sites internet.

Données personnelles

Les données personnelles qui sont transmises par l’intermédiaire du formulaire de contact du site internet www.artesio.org sont collectées par le propriétaire du site.  Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement à des fins d’information relatives aux activités de Artesio.  Tout est mis en œuvre pour respecter la vie privée et la base de données reste la propriété exclusive du propriétaire du site.  En aucun cas elle ne fera l’objet d’une revente, cession ou location à un tiers.  Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 à l’égard du traitement des données personnelles, tout visiteur du site internet www.artesio.org dispose d’un droit d’accès à ses données personnelles, et dispose également du droit de les modifier voire de les supprimer.  Pour exercer ce droit, le visiteur est invité à faire part de sa demande au propriétaire du site internet en écrivant à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..  La suite souhaitée interviendra dans un délai raisonnable à compter de la réception de la demande et sera toujours confirmée au demandeur.

Cookies

Les cookies sont des fichiers textes qu’un site internet transmet automatiquement au disque dur de l’ordinateur du visiteur et influent sur le logiciel de navigation de celui-ci.  Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier le visiteur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.  Le visiteur peut à tout moment désactiver librement ces cookies par l’intermédiaire des paramètres de son logiciel de navigation.  Le site www.artesio.org utilise des cookies et autres techniques similaires pour améliorer le confort de navigation de ses visiteurs.

 

retour